AGEFOS PME Provence-Alpes-Côte d'Azur,
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Bordereau de versement

Entreprise de moins de dix salariés

Bordereau Interprofessionnel

Notice

Branches Professionnelles

Pré Bordereaux de Versement

Entreprises de plus de 10 salariés

Entreprise des Alpes du Sud (Dpt 04-05)

Entreprise des Alpes Maritimes

Entreprise des Alpilles Sainte Victoire

Entreprise de Marseille Littoral

Entreprise du Var

Entreprise du Vaucluse

Notice Pré BV

Entreprises de moins de 10 salariés

Entreprises interprofessionnelles

Sont réputées appartenant à l’interprofession (INTERPRO) les entreprises occupant moins de 10 salariés dont la convention collective applicable ne désigne aucun organisme paritaire collecteur agréé comme destinataire de leur contribution à la formation professionnelle continue et cotisant à AGEFOS PME PACA.

Marche à suivre

Critères de prise en charge

Demande de Gestion d'Action

Entreprises d'une Branche Professionnelle AGEFOS PME

Critères de prise en charge

Demande de Gestion d'Action

Liste des Branches Professionnelles

Entreprises de plus de 10 salariés

Demande de Gestion d'Action (hors dispositif FSE)

Contrats de Professionnalisation

CERFA

Notice du CERFA

Guide pratique du Contrat de Professionnalisation

Conditions Générales de Gestion

Questionnaire de fin d'action

Cahier du Tuteur

Fonction Tutorale

Attestation de suivi

Périodes de Professionnalisation

Demande de Gestion de Période de Professionnalisation Mono stagiaire (DGPP)

Demande de Gestion de Période de Professionnalisation Multi Stagiaires (DGPP)

IRIS - Plan anti Crise

Demande de Gestion de Période de Professionnalisation (DGPP Plan IRIS)

Feuille d'émargement

Attestation des Acquis

Fiche d'évaluation

DIF - Droit Individuel à la Formation

Demande d'action de formation du salarié

Accord de la Demande

Refus de la demande

Relevé Annuel